Prince (Basse-Marne)

Pouvoirs actuels

Pouvoir politique

Le Prince est le Chef de l'État de la Principauté de Basse-Marne. À ce titre, il incarne l'unité nationale et exerce les prérogatives suivantes :

• Il signe les conventions et traités internationaux à la demande du Gouvernement qui n'entre en application qu'après leurs ratification par le Chambre Basse.
• Il accrédite les ambassadeurs et reçoit les lettres de créance des représentants étrangers.
• Il représente la Principauté lors des visites et échanges diplomatiques.
• Il est le comandant chef suprême des armées et détient l'autorité militaire la plus élevée.
• Il dispose d'un droit de veto sur toute décision touchant à ses compétences directes.
• Il dispose d'un droit de veto absolu ou suspensif sur toute loi sauf celle adopté par référendum.
• Il dispose de pouvoir convoquer un référendum sur une loi en cours de traitement par le Parlement ou de sa propre initiative.
• Il dispose de l'initiative législative et de l'initiative de proposer une réforme de la constitution.

Pouvoir nobiliaire

Le Prince détient le pouvoir d’anoblir tout individu par l’octroi de lettres patentes. Conformément à la loi en vigueur en Basse-Marne :

• Il établit et garantit la hiérarchie nobiliaire.
• Il peut accorder une reconnaissance, titre élogieux destiné à honorer une personne.
• Il peut prononcer une tance, marque de désapprobation destiné à corriger les comportements d'une personne.

Conventions et usages

Par convention protocolaire, le Prince porte le prédicat de Son Altesse Sérénissime. Le règne d'un prince prend fin en cas de décès ou d’abdication de celui-ci.

Liste des chefs d'État

• Mathéo Armand-Richelieu — sous le titre de Duc, lorsque la Basse-Marne n’était encore qu’un Duché.
• Enguerrand d’Asmodae — Prince régnant et souverain actuel.