« Prince (Basse-Marne) » : différence entre les versions
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* Il accrédite les ambassadeurs et reçoit les lettres de créance des représentants étrangers. | * Il accrédite les ambassadeurs et reçoit les lettres de créance des représentants étrangers. | ||
Version du 12 septembre 2025 à 13:51
Histoire
Pouvoirs actuels
Pouvoir politique
Le Prince est le Chef de l'État de la Principauté de Basse-Marne. À ce titre, il incarne l'unité nationale et exerce les prérogatives suivantes :
- Il nomme le Chancelier après consultation des forces politiques présente au Corps Législatif.
- Il signe les conventions et traités internationaux à la demande du Gouvernement qui n'entre en application qu'après leurs ratification par le Corps Législatif.
- Il accrédite les ambassadeurs et reçoit les lettres de créance des représentants étrangers.
- Il représente la Principauté lors des visites et échanges diplomatiques.
- Il est le comandant chef suprême des armées et détient l'autorité militaire la plus élevée.
- Il dispose d'un droit de veto sur toute décision touchant à ses compétences directes.
- Il dispose d'un droit de veto absolu ou suspensif sur toute loi sauf celle adopté par référendum.
- Il dispose de pouvoir convoquer un référendum sur une loi en cours de traitement par le Parlement ou de sa propre initiative.
- Il dispose de l'initiative législative et de l'initiative de proposer une réforme de la constitution.
Pouvoir nobiliaire
Le Prince détient le pouvoir d’anoblir tout individu par l’octroi de lettres patentes. Conformément à la loi en vigueur en Basse-Marne :
- Il établit et garantit la hiérarchie nobiliaire.
- Il peut accorder une reconnaissance, titre élogieux destiné à honorer une personne.
- Il peut prononcer une tance, marque de désapprobation destiné à corriger les comportements d'une personne.
Conventions et usages
Par convention protocolaire, le Prince porte le prédicat de Son Altesse Sérénissime. Le règne d'un prince prend fin en cas de décès ou d’abdication de celui-ci.
Liste des chefs d'État
Liste des présidents
Liste des monarques
| N° | Portrait | Titulaire (Naissance-mort) |
Mandat | Parti politique | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Début | Fin | Durée | ||||||
| Duché de Basse-Marne (mai 2024 - août 2024) | ||||||||
| 1 | 
|
Mathéo Armand-Richelieu (né en 2007) |
4 mai 2024 | 8 août 2024 (abdication) |
3 mois et 4 jours | Indépendant | ||
| Principauté de Basse-Marne (depuis août 2024) | ||||||||
| 2 | 
|
Enguerrand d'Asmodae (né en 20XX) |
8 août 2024 | en cours | 1 an, 10 mois et 6 jours | Indépendant | ||