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« Cour Suprême (Basse-Marne) » : différence entre les versions

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== Liste des Juge en Chef de la Cour Suprême ==
== Liste des Juges en Chef de la Cour Suprême ==
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= Compétences =
= Compétences =
== Compétences juridictionnelles ==
=== Contrôle de constitutionnalité ===
=== Pourvoi en cassation ===
=== Jugement extraordinaire ===
== Compétences administratives ==
=== Conseil judiciaire ===
[[Catégorie:Institutions]]

Version du 17 novembre 2025 à 10:51

La Cour Suprême est institution créé par la constitution. Elle à la charge d'effectuer les contrôles de constitutionnalité, de statuer sur les pourvois en cassation et juge en premier et dernier ressort les membres du gouvernement dont l'immunité à été suspendu par le Conseil d'État.

Histoire

Composition

Membres actuels

Portrait Titulaire
(Naissance-mort)
Mandat
Nommé le Nommé par Durée
Juge en chef
Louis-Alexandre d’Evarian Louis-Alexandre d’Evarian
(né en 20XX)
30 avril 2025 Enguerrand d'Asmodae 1 an, 1 mois et 20 jours

Liste des Juges en Chef de la Cour Suprême

Portrait Titulaire
(Naissance-mort)
Mandat Nommé par
Début Fin Durée
République de Basse-Marne (juillet 2023 - mai 2024)
1 Enguerrand d'Asmodae Enguerrand d'Asmodae
(né en 20XX)
2 décembre 2023 10 mars 2024
(destitution)
3 mois et 8 jours Mathéo Armand-Richelieu
Duché de Basse-Marne (mai 2024 - août 2024)
2 Aucune image d'archive Sam Lessombre
(né en 20XX)
1er avril 2024 26 juillet 2024 3 mois et 25 jours Mathéo Armand-Richelieu
Principauté de Basse-Marne (depuis août 2024)
3 Aucune image d'archive Adam de Nérosiel
(né en 20XX)
26 juillet 2024 30 avril 2025 9 mois et 4 jours Mathéo Armand-Richelieu
4 Louis-Alexandre d’Evarian Louis-Alexandre d’Evarian
(né en 20XX)
30 avril 2025 en cours 1 an, 1 mois et 20 jours Enguerrand d'Asmodae

Compétences

Compétences juridictionnelles

Contrôle de constitutionnalité

Pourvoi en cassation

Jugement extraordinaire

Compétences administratives

Conseil judiciaire