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Cour Suprême (Basse-Marne)

De AgoPédia
Version datée du 17 novembre 2025 à 10:57 par Mathéo (discussion | contributions) (Ajout des raisons de fin de mandat.)

La Cour Suprême est institution créé par la constitution. Elle à la charge d'effectuer les contrôles de constitutionnalité, de statuer sur les pourvois en cassation et juge en premier et dernier ressort les membres du gouvernement dont l'immunité à été suspendu par le Conseil d'État.

Histoire

Composition

Membres actuels

Portrait Titulaire
(Naissance-mort)
Mandat
Nommé le Nommé par Durée
Juge en chef
  Louis-Alexandre d’Evarian
(né en 20XX)
30 avril 2025 Enguerrand d'Asmodae 1 an, 1 mois et 20 jours

Liste des Juges en Chef de la Cour Suprême

Portrait Titulaire
(Naissance-mort)
Mandat Nommé par
Début Fin Durée
République de Basse-Marne (juillet 2023 - mai 2024)
1   Enguerrand d'Asmodae
(né en 20XX)
2 décembre 2023 10 mars 2024
(destitution)
3 mois et 8 jours Mathéo Armand-Richelieu
Duché de Basse-Marne (mai 2024 - août 2024)
2 Aucune image d'archive Sam Lessombre
(né en 20XX)
1er avril 2024 26 juillet 2024
(destitution)
3 mois et 25 jours Mathéo Armand-Richelieu
Principauté de Basse-Marne (depuis août 2024)
3 Aucune image d'archive Adam de Nérosiel
(né en 20XX)
26 juillet 2024 30 avril 2025
(démission)
9 mois et 4 jours Mathéo Armand-Richelieu
4   Louis-Alexandre d’Evarian
(né en 20XX)
30 avril 2025 en cours 1 an, 1 mois et 20 jours Enguerrand d'Asmodae

Compétences

Compétences juridictionnelles

Contrôle de constitutionnalité

Pourvoi en cassation

Jugement extraordinaire

Compétences administratives

Conseil judiciaire