LegiMarne:Ordonnance instaurant le corps d'animateurs
Article 1
Le corps des animateurs correspond à un ensemble de fonctionnaires ayant pour tâche d’animer le serveur et de proposer des activités communautaires sur les espaces numériques de la Principauté de Basse-Marne.
Article 2
Le corps d’animateurs est composé d’un directeur nommé et révoqué par arrêté du Chancelier, ainsi que des animateurs nommés et révoqués par arrêté du directeur du corps d’animateurs. Le directeur du corps d’animateurs rend compte de son action au Chancelier.
Article 3
Le corps d’animateurs dispose de toutes les permissions nécessaires afin d’effectuer ses missions qui ne représentent pas un danger pour la sécurité nationale.
Article 4
Ils disposent de pouvoirs de modération dans les salons des espaces numériques réservés aux animations. À cette fin, ils sont autorisés à exclure ou à avertir toute personne qui aurait un comportement toxique dans le seul cadre du salon. Est considéré comme comportement toxique tout propos ou actions injurieux, discriminatoires, provocateurs ou perturbateurs.
Article 5
Les fonctionnaires du corps d’animateurs sont astreints à une activité minimale par l’envoi d’au moins cent messages dans l’espace numérique tous les mois ainsi que l’organisation et la préparation d’activités. Ils sont également tenus à un devoir de neutralité, de respect et d’exemplarité.
Article 6
Les fonctionnaires du corps d’animateurs disposent en outre de la possibilité :
- de mettre en place des sondages communautaires ;
- de mettre en place des concours ;
- de mettre en place des activités accessibles à tous ;
- de disposer d’un salon d’annonce d’évènement ;
- de disposer d’un salon vocal prévu à des fins d’animations.
Les annonces ne peuvent être publiées que par le directeur ou un animateur mandaté.
Article 7
Dans le cas où le corps d’animateurs nécessiterait des salons supplémentaires afin d’organiser une activité de grande envergure, celle-ci est soumise à l’avis conforme du gouvernement avant d’être transmise au préfet.