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• 12 novembre 2025 à 18:37 Mathéo discussion contributions a créé la page Modèle:Abrogé (Page créée avec « <div style="border:1px solid #6c757d; background:#f8f9fa; padding:8px; margin:0 0 8px 0; border-radius:0px; font-size:100%;"> <table style="width:100%; border:0; background:transparent; border-collapse:collapse;"> <tr> <td style="width:40px; vertical-align:top; text-align:center;">⚖️</td> <td style="vertical-align:top;"> '''Texte abrogé''' <div style="margin-top:4px; font-size:95%; color:#333;"> {{#if:{{{date|}}}|'''Date d’abrogation :''' {{{date}}} — }}... »)
• 12 novembre 2025 à 18:31 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Arrêté n°001-1125 (Page créée avec « <center>'''Le Chancelier de la Principauté, Monsieur Oskey Ivanov,'''</center> '''Vu,''' l’article 5 de la loi organique sur l’administration publique, '''Considérant,''' l'arrêté n°003-0525, '''Considérant,''' qu’il est nécessaire de mettre en place une administration pour l’organisation des Communications, <center><big>'''ARRÊTE'''</big></cente... »)
• 12 novembre 2025 à 18:28 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Arrêté n°003-0525 (Page créée avec « <center>'''Le Consul Subrogé de la Principauté, Monsieur William Walker,'''</center> '''Vu,''' l’article 5 de la loi organique sur l’administration publique, '''Considérant,''' qu’il est nécessaire de mettre en place une administration pour l’organisation des Communications, <center><big>'''ARRÊTE'''</big></center> '''Article 1'''<br> L’Office de la communication est créé. Il a p... »)
• 12 novembre 2025 à 17:49 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Code de la Sécurité Intérieure (Page créée avec « {{NonPromulgue}} = Titre I : Des dispositions générales = == Chapitre I : De l’organisation du code == '''Article L110-1'''<br /> Le présent code est organisé en titres, puis en chapitres et puis optionnellement en sections. '''Article L110-2'''<br /> Les articles qui composent le présent code sont nommés comme suit, “''Type de l’article, Numéro du titre'', ''Numéro du chapitre, Numéro de section'' - ''Numéro de l’article''”. '''Article L... »)
• 12 novembre 2025 à 17:44 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi portant sur l’établissement du Code de la Sécurité Intérieure (Page créée avec « {{NonPromulgue}} '''<u>Article prélude</u>''' La présente loi établit le Code de la Sécurité Intérieure, qui a valeur de loi. Il est établi comme suit ; = Titre I : Des dispositions générales = == Chapitre I : De l’organisation du code == '''Article L110-1'''<br /> Le présent code est organisé en titres, puis en chapitres et puis optionnellement en sections. '''Article L110-2'''<br /> Les articles qui composent le présent code sont nommés com... »)
• 12 novembre 2025 à 17:40 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi organique nouvelle portant sur la citoyenneté (Page créée avec « {{NonPromulgue}} = Titre I : De l’acquisition de la citoyenneté = == Chapitre I : Acquisition de droit == '''Article 1'''<br> La voie pour acquérir la citoyenneté de droit est par droit du sang. '''Article 2'''<br> La citoyenneté par droit du sang s’acquiert lorsqu’un enfant est né et qu'un ou les deux parents biologiques sont citoyens bas-marnais. '''Article 3'''<br> La citoyenneté par droit du sang est automatiquement délivrée si l’enfant e... »)
• 12 novembre 2025 à 17:20 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Textes non promulgués (Page créée avec « Catégorie comportant les textes normatifs qui ne sont pas promulgués. »)
• 12 novembre 2025 à 01:45 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi de ratification du traité de reconnaissance mutuel entre la Basse-Marne et le Concordior (Page créée avec « {{NonPromulgue}} '''Article unique'''<br> Est ratifié le traité de reconnaissance mutuel entre la Basse-Marne et le Concordior, signé en Basse-Marne, le dix octobre deux-mil-vingt-cinq, dont le texte est annexé à la présente loi. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité/Ratification »)
• 12 novembre 2025 à 01:40 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi instaurant la fonction de Haut-Conseiller Juridique (Page créée avec « {{NonPromulgue}} '''Préambule'''<br /> En vue de permettre à chacun peu importe sa connaissance du droit de pouvoir contribuer par ses idées à l’amélioration de la législation tout en garantissant une excellente qualité rédactionnel alors la fonction de Haut-Conseiller Juridique doit être établie au profit de l’intérêt général. '''Article premier'''<br /> Par la présente est créée la fonction de Haut-Conseiller Juridique. Ce dernier exerce... »)
• 12 novembre 2025 à 01:35 Mathéo discussion contributions a déplacé la page LegiMarne:Projet de loi rectificatif 2025-1 vers LegiMarne:Loi rectificative 2025-1 sans laisser de redirection (Titre mal orthographié)
• 12 novembre 2025 à 01:35 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Projet de loi rectificatif 2025-1 (Page créée avec « {{NonPromulgue}} '''Article unique'''<br /> L’article 10 de la loi de finance du second semestre 2025 est modifié comme suit :<br /> Après le premier paragraphe, il est inséré un paragraphe ainsi rédigé :<br /> « L’État peut investir dans toute société de droit bas-marnais ou étranger, sous réserve d’un intérêt économique national dûment constaté par le Gouvernement par les fonds du gouv... »)
• 12 novembre 2025 à 01:25 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Règlement Intérieur du Corps Législatif (Page créée avec « {{NonPromulgue}} '''Préambule'''<br /> En vue de permettre à chacun peu importe sa connaissance du droit de pouvoir contribuer par ses idées à l’amélioration de la législation tout en garantissant une excellente qualité rédactionnel alors la fonction de Haut-Conseiller Juridique doit être établie au profit de l’intérêt général. = Titre Ier : Des dispositions générales = '''Article premier'''<br /> Le règlement intérieur du Corps Législat... »)
• 12 novembre 2025 à 01:24 Mathéo discussion contributions a protégé Modèle:NonPromulgue [Modifier=Autoriser uniquement les administrateurs] (infini) [Renommer=Autoriser uniquement les administrateurs] (infini) (hist)
• 12 novembre 2025 à 01:24 Mathéo discussion contributions a créé la page Modèle:NonPromulgue (Page créée avec « <div style="border:1px solid #d9534f; background:#fff5f5; padding:6px 8px; margin:0 0 8px 0; border-radius:0px;"> '''⚠️ Texte non promulgué''' — Ce texte n'a pas été promulgué et n'a donc pas d'effet juridique.</div> »)
• 10 novembre 2025 à 01:52 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Arrêté n°UNIV-001-0925 (Page créée avec « <center>L’Administrateur Provisoire de l’Université Nationale de Basse-Marne, Son Altesse Sérénissime Enguerrand d'Asmodae,</center> '''Vu,''' l’article 31 de la loi relative à l'organisation de l'Université Nationale de Basse-Marne, '''Considérant,''' la nomination d’un Conseil Rectoral Provisoire s’impose pour assurer le fonctionnement régulier et ordon... »)
• 10 novembre 2025 à 01:46 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Règlementaire/2025 (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des règlements de l'année 2025 de Basse-Marne. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Règlementaire »)
• 10 novembre 2025 à 01:46 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Règlementaire/2024 (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des règlements de l'année 2024 de Basse-Marne. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Règlementaire »)
• 10 novembre 2025 à 01:46 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Règlementaire/2023 (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des règlements de l'année 2023 de Basse-Marne. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Règlementaire »)
• 10 novembre 2025 à 01:45 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Règlementaire (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des règlements de Basse-Marne. Elle dispose de sous-catégorie en fonction des années de promulgation : * Année 2025 * Année 2024 * Année 2023 Catégorie:Droit Bas-Marnais »)
• 4 novembre 2025 à 23:37 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi de finance du second semestre 2025 (Page créée avec « = Titre Ier : Des recettes = '''Article 1''' Considérant les fonds restants sur les comptes du gouvernement égale à 753 000 couronnes. = Titre II : Des dépenses = == Chapitre I : Des subventions et aides == === Section I : Des subventions à la vie politique === '''Article 2''' Les associations de type politique s’étant présentées au moins à une reprise aux élections au cours des trois derniers mois, reçoivent à titre mensuel une aide de 250 c... »)
• 4 novembre 2025 à 23:31 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi de finance du premier semestre 2025 (Page créée avec « = Titre Ier : Des recettes= '''Article 1''' Conformément à la loi portant sur la monnaie, la première loi de finance est entièrement financée par l’émission de monnaie de la banque centrale. <span id="titre-ii-des-dépenses"></span> = Titre II : Des dépenses = == Chapitre I : Dépenses de fonctionnement == === Section I : Du gouvernement === '''Article 2''' L’indemnité de la fonction de consul général est égale à 2 500 couronnes toutes les... »)
• 4 novembre 2025 à 23:15 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi organique sur l’administration publique (Page créée avec « = Article 1 : Dispositions générales = '''Section 1.''' Le présent code encadre l’administration publique et son fonctionnement ainsi que les pouvoirs exceptionnels de l’exécutif. '''Section 2.''' La gestion de l’administration publique revient au pouvoir exécutif sauf exception créée par ce présent code. '''Section 3.''' Décret : Un acte administratif émis par le gouvernement afin, selon son type faire une action précise et d’autres actions... »)
• 4 novembre 2025 à 23:06 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi organique portant sur la citoyenneté (Page créée avec « '''Préambule''' La présente loi a pour objet de définir les critères d’attribution de la citoyenneté, sa procédure d’obtention et de mettre en place un registre civil pour enregistrer les citoyens de notre nation. Elle met en place également un système de visa pour accès plus poussé. <span id="titre-i-des-dispositions-générales"></span> = Titre I : Des dispositions générales = '''Article 1.01''' La Résidence numérique est définie par le f... »)
• 3 novembre 2025 à 21:46 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité/Abrogé (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des normes légales abrogé du droit Bas-Marnais. Cette catégorie à un but d'archivage. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité »)
• 3 novembre 2025 à 21:45 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité/Décret (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des décrets-lois du droit Bas-Marnais. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité »)
• 3 novembre 2025 à 21:45 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité/Ratification (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des lois de ratification du droit Bas-Marnais. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité »)
• 3 novembre 2025 à 21:44 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité/Habilitation (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des lois d'habilitations du droit Bas-Marnais. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité »)
• 3 novembre 2025 à 21:44 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité/Finance (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des lois de finances du droit Bas-Marnais. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité »)
• 3 novembre 2025 à 21:43 Mathéo discussion contributions a créé la page Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité/Organique (Page créée avec « Cette catégorie regroupe l'ensemble des lois organiques du droit Bas-Marnais. Catégorie:Droit Bas-Marnais/Légalité »)
• 3 novembre 2025 à 21:27 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi relatif aux jours fériés (Page créée avec « '''Article premier''' Sont considérés comme jours fériés les jours de l’année au cours desquels le travail est suspendu de plein droit, sauf dérogations prévues par la présente loi. '''Article 2''' La liste des jours fériés est définie par décret du Consul Général contresigné par Son Altesse Sérénissime. '''Article 3''' Un jour férié unique peut être créé par édit princier pour rendre hommage à une personne morte ou disparue. '''Ar... »)
• 3 novembre 2025 à 21:26 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi relative à l'organisation de l'Université Nationale de Basse-Marne (Page créée avec « = Titre I : Dispositions générales = '''Article premier''' L’intégralité des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche sont fusionnés dans un Établissement Public d’Enseignement Supérieur et de Recherche Scientifiques appelé « Université Nationale de Basse-Marne ». <br /> '''Article 2''' L’Université Nationale de Basse-Marne a le monopole de l’enseignement supérieur et le monopole de la collation des grades unive... »)
• 3 novembre 2025 à 21:16 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi portant restauration de l'Habeas Corpus (Page créée avec « '''Préambule''' Attendu que la liste écarlate permet d’expulser les cas les plus graves au sein de l’espace numérique Bas-Marnais, Attendu dès lors, que la suspension de l’Habeas Corpus est une mesure pouvant être arbitraire et doit à terme disparaître. = Titre I : Des dispositions générales = '''Article 1''' La section 1 du chapitre 4 de l’article 3 du code pénal est abrogée. '''Article 2''' Les personnes dont l’Habeas Corpus a été... »)
• 3 novembre 2025 à 20:58 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi portant sur la monnaie (Page créée avec « '''Préambule''' La présente loi a pour objet de définir le statut, les modalités d’émission et d’utilisation de la monnaie officielle de la Principauté de Basse-Marne, ainsi que les règles encadrant les moyens de paiement et les institutions responsables de leur régulation. = Titre I : De la banque centrale = '''Article 1''' Il est créé l’institution nommée la Banque Centrale de Basse-Marne dotée de la personnalité juridique. Elle applique... »)
• 3 novembre 2025 à 20:52 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi portant sur les associations (Page créée avec « '''Préambule''' La présente loi encadre la création, le fonctionnement et la dissolution des associations au sein de l’Etat. = Titre I : Des dispositions générales = '''Article 1.01''' L’expression “association” est définie comme une organisation formée par un groupe de personnes partageant des objectifs communs. '''Article 1.02''' L’expression “membre” est définie comme une personne qui adhère à une association conformément à s... »)
• 3 novembre 2025 à 20:47 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi du 24 Janvier 2024 (Page créée avec « '''PREAMBULE''' La présente ordonnance régit les interdiction du territoire exceptionnelles pouvant être émises par le pouvoir exécutif contre des non citoyens de la République. '''ARTICLE 1''' Le Président peut, par voie de décret, interdire l’accès au territoire virtuel ou/et physique au non citoyens de la République. '''ARTICLE 2''' Le Président peut, par voie de décret, annuler les décrets pris pour interdire l’accès au territoire virtuel... »)
• 3 novembre 2025 à 20:44 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi portant sur les archives nationales (Page créée avec « Préambule La présente loi régit la mise à disposition des différentes normes régissent notre Nation. Article 1 Toutes les normes en application doivent être disponibles sur un site public qui répertorie toutes les normes et ce en fonction de leurs places dans la hiérarchie des normes. Article 2 Les normes de type légale qui sont abrogées doivent être présentes dans une page, toute regroupée et précisant la loi abrogative en question. Article... »)
• 3 novembre 2025 à 20:42 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi relative a la lutte contre le crime organisé (Page créée avec « '''Préambule''' La présente loi régit une procédure spécifique permettant à l’executorium Bas-Marnais de pouvoir contrer le crime organisé en Basse-Marne. = Titre I : Du Crime Organisé = '''Article 1.01''' Est défini comme crime organisé une association structurée, d’au moins deux personnes, agissant de concert en vue de commettre des délits ou crimes comme défini par le Code pénal. Seules les organisations reconnues comme telles par l’É... »)
• 3 novembre 2025 à 20:40 Mathéo discussion contributions a déplacé la page LegiMarne:Loi relative à l'établissement de la liste écarlate Basse Marne vers LegiMarne:Loi relative à l'établissement de la liste écarlate sans laisser de redirection
• 3 novembre 2025 à 20:38 Mathéo discussion contributions a créé la page LegiMarne:Loi relative à l'établissement de la liste écarlate Basse Marne (Page créée avec « '''Préambule''' ''Considérant les événements ayant eu lieu récemment dans la République Fédérale d’Orion,'' ''Considérant que divers putschistes sont présents sur notre espace numérique et que la Principauté de Basse-Marne a été clémente bien trop longtemps avec les putschistes de tout horizon,'' ''Considérant que la situation implique un risque à la sûreté nationale,'' '''Article 1''' La liste écarlate correspond à une liste de person... »)
• 29 octobre 2025 à 17:14 Mathéo discussion contributions a créé la page Chef du Gouvernement (Création de la page.)
• 26 octobre 2025 à 06:58 Mathéo discussion contributions a protégé Modèle:ThemeIntro [Modifier=Autoriser uniquement les administrateurs] (infini) [Renommer=Autoriser uniquement les administrateurs] (infini) (hist)
• 26 octobre 2025 à 06:52 Mathéo discussion contributions a supprimé la page Modèle:Other (Non utilisé.)
• 26 octobre 2025 à 06:44 Mathéo discussion contributions a protégé Modèle:Boîte [Modifier=Autoriser uniquement les administrateurs] (infini) [Renommer=Autoriser uniquement les administrateurs] (infini) (hist)
• 26 octobre 2025 à 06:44 Mathéo discussion contributions a créé la page Modèle:Boîte (Page créée avec « <div style="border: 1px solid #dcdcdc; background-color: #fafafa; padding: 15px; border-radius: 10px; box-shadow: 2px 2px 8px rgba(0,0,0,0.05);"> <span style="font-size: 1.2em; font-weight: bold;">{{{titre}}}</span><br> <p style="margin-top:5px;">{{{content}}}</p> </div> »)
• 26 octobre 2025 à 06:12 Mathéo discussion contributions a déplacé la page Parti Libéral Démocrate/statuts vers Parti Libéral Démocrate/Statuts sans laisser de redirection
• 26 octobre 2025 à 06:10 Mathéo discussion contributions a créé la page Parti Libéral Démocrate/statuts (Ajout des statuts.)
• 25 octobre 2025 à 19:20 Mathéo discussion contributions a créé la page Fichier:Pld-logo.png
• 25 octobre 2025 à 19:20 Mathéo discussion contributions a téléversé Fichier:Pld-logo.png
• 25 octobre 2025 à 19:12 Mathéo discussion contributions a protégé Modèle:1ère [Modifier=Autoriser uniquement les administrateurs] (infini) [Renommer=Autoriser uniquement les administrateurs] (infini) (hist)
• 25 octobre 2025 à 19:12 Mathéo discussion contributions a créé la page Modèle:1ère (Page créée avec « <includeonly><abbr class="abbr" title="Première">1^re</abbr>{{#if:{{{1|}}}| {{{1}}}}}</includeonly><noinclude>{{Documentation}}</noinclude> »)